JUILLET 2023

Décisions

Procédure adaptée portant sur les travaux de création d"un réseau de chaleur géothermique à Damazan - Relance Lot 1 : Réalisation de sondes géothermiques verticales
Procédure adaptée portant sur la mission de maîtrise d'oeuvre pour l'opération collective de rénovation de l'éclairage intérieur complexe de bâtiments publics Rélux 47
Marché subséquent portant sur le contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage établi sur la base du contrat-type de l'accord-cadre, pour la réalisation d'un réseau de chaleur à Port-Sainte-Marie
Avenant n° 2 à la procédure adaptée portant sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'insfrastructures de charge pour véhicules électriques de puissance supérieure ou égale à 100 KW en Nouvelle-Aquitaine
Approbation des transferts de compétences optionnelles demandés par des communes membres
Décision modificative n°2 au budget principal de TE 47
Subvention au COS des fonctionnaires territoriaux de l'agglomération Agenaise pour 2023
Modification des modalités financières d'exercice de la compétence Éclairage Public pour les projets financés par le Fonds Vert
Avenant à la convention d'occupation temporaire de la halle de Prayssas pour la création d'une centrale photovoltaïque
Avenant aux conventions d'occupation du domaine public pour l'installation de centrales photovoltaïques
Convention portant sur la redistribution de fonds dans le cadre du programme ACTEE
Adhésion à un organisme de médiation agréée (CM2C)
Modification des conventions d'accompagnement à la transition énergétique avec les établissements publics administratifs rattachés aux communes membres et à leurs EPCI
Accord transactionnel entre TE 47 et la commune de Varès
Création d'un poste de rédacteur principal de deuxième classe
Modification du "forfait mobilités durables" au profit des agents publics de TE 47
Modification du "forfait télétravail"
Modification du règlement de télétravail des agents de TE 47
Remboursement de frais à un agent
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour un projet hydroélectrique au Moulin du Pont Vieux à Nérac
Inscription de 2 agents de TE 47 à des conférences portant sur l'achat d'énergie dans le cadre du congrès "GAZELEC 2023"
Achat de capteurs de CO2 pour la commune de Duras dans le cadre de la convention d'accompagnement à la transition énergétique
Formation SST pour les agents de TE 47
Acquisition d'un pack de publication de 5 annonces de recrutement sur "emploi public"
Embellissement d'un poste de transformation sur la commune de Pont-du-Casse
Embellissement d'un poste de transformation sur la commune de Bon Encontre
Raccordement électrique du superchargeur pour véhicules électrique du parking du Gravier à Agen
Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un cheminement piéton à la station BioGNV de Damazan (modification)
Embellissement d'un poste de transformation sur la commune de Casseneuil
Participation de TE 47 au Salon des Maires du 47 le 13 octobre 2023 à Agen
Contrat de maintenance informatique Flexi'Cap de 11 unités
Fourniture de kits de remplacement de compteurs certifiés pour IRVE
Pose de stickers sur les bornes du réseau Mobive sur le territoire du Lot-et-Garonne

Comptes-Rendus:

Compte-Rendu des délégations accordées au Président
Compte-Rendu des délégations accordées au Bureau Syndical