MARS 2023
Décisions
- Formation "gérer les contrats d'exploitation-maintenance: pilotage et méthodologie de suivi"
- Prestation de refonte des logiciels Win-Planning et Win-Congés
- Achat de matériel informatique divers
- Location du Palais des Congrès pourles 70 ans de TE 47
- Approbation des transferts de compétence optionnelles
- Débat d'orientation budgétaire 2023
- Participation de TE 47 au marché IRVE en Nouvelle-Aquitaine
- Lancement du marché IRVE en Nouvelle-Aquitaine
- Réseau de chaleur de Monflanquin : approbation du règlement de service, polica d'abonnement et tarif
- Convention entre TE 47 et Enedis relative à l'échange de données cartographiques à l'occasion de travaux
- Convention entre TE 47 et Enedis relative à l'échange de données cartographiques à moyenne échelle
- Convention entre TE 47 et Enedis relative à l'utilisation du service de consultation par les AODE
- Convention avec GRDF relative au rattachement d'ouvrages de raccordement gaz à Andiran
- Convention avec GRDF relative au rattachement d'ouvrages gaz : Villeréal, Rives, Le Rayet et Beaumont-en-Périgord
- Autorisation de dépose de ligne inutile à Réaup-Lisse
- Création d'un poste d'ingénieur Pôle Concession et Données
- Création d'un poste d'adjoint administratif Pôle Éclairage Public
- Création d'un poste d'adjoint technique Pôle Éclairage Public
- Création d'un poste d'adjoint technique Pôle Ressources
- Création d'un poste d'adjoint administratif Pôle Juridique
- Remboursement d'un accessoire auditif à un agent
- Études complémentaires pour le renforcement de structures dans le cadre des diagnostics de charpente des sites de Tonneins
- Formation de 2 agents de TE 47 sur les études d'ouvrages DP et perfectionnement HTA/BT
- Achat d'équipement de visioconférence pour la salle de réunion de TE 47
- Achat d'équipement de visioconférence pour la salle des élus de TE 47
- Marché subséquent sur le contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau de chaleur à Monflanquin
- Étude de faisabilité biomasse et solaire thermique en vu de la création d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur sur la commune de Cancon
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique de l'école de Lauzun
- Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la pérennisation des actions RODP et à la mise en oeuvre des actions pour les fourreaux télécom
- Prestations de relevé topographique dans le cadre du projet d'implantation d'une chaufferie collective sur la commune de Villeréal
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de pré-diagnostics énergétiques de bâtiments sur la ville d'Agen
- Renouvellement de l'abonnement internet 4G pour la Gestion Technique Centralisée et la vidéosurveillance de la chaufferie d'Aiguillon
- Achat de fauteils de bureau pour les agents de TE 47
- Approbation des transferts de compétences optionnelles demandées par les communes membres
- Lancement de l'opération Rélux 47
- Contribution des communes 2023
- Station bioGNV à Boé : Convention d'occupation temporaire du domaine public
- Autorisation de dépose de réseau électrique devenu inutile sur la commune de Calignac
- Lancement de l'appel d'offres ouvert portant sur le contrôle technique des ouvrages neufs de distribution publique d'électricité
- Convention de partenariat entre TE 47 et STR 47, Syndicat des transporteurs routiers, et avec STR 47 SARL
- Convention d'occupation du domaine public pour la création d'une centrale solaire sur la commune de Sainte-Bazeille
- Convention d'occupation du domaine public pour la création d'une centrale solaire sur la commune de Saint-Sylvestre
- Convention d'occupation du domaine public pour la création d'une centrale solaire sur la commune de Port-Sainte-Marie
- Convention d'occupation du domaine public pour la création d'une centrale solaire sur la commune de Birac-sur-Trec
- Convention d'occupation du domaine public pour la création d'une centrale solaire sur la commune de Tonneins
- Adhésion de TE 47 à l'association Valeurs Agri Metha
- Mise à jour par la FNCCR du règlement d'usage de la marque collective "Territoire d'Energie"
- Modification de la délibération 2023-061-AGDC - Création de poste adjoint administratif à temps complet au Pôle Éclairage Public et suppression du poste de rédacteur
- Modification de la délibération 2023-062-AGDC - Création de poste adjoint administratif à temps complet au Pôle Éclairage Public et suppression du poste de technicien
- Modification de la délibération 2023-064-AGDC - Création de poste adjoint administratif à temps complet au Pôle Juridique et suppression du poste d'adjoint administratif principal de 1ere classe
- Création d'un poste de technicien à temps complet au sein du Pôle Ressources
- Remboursement d'un chargeur de PC portable à un agent
- Prolongation supplémentaire de la location d'un poste de transformation dans le cadre de travaux sur la commune de Montesquieu
Financement de travaux d'électrification par des fonds de concours
- Secteur Mairie-Boulangerie à Aiguillon
- Effacement BT La Demi-Lune au Passage d'Agen
- Dissimulation rue Traversieres à Monbahus
- Effacement du chemin St Julien à Puymirol
- Rue des Lilas Sérignac-sur-Garonne
Financement de travaux d'éclairage public par des fonds de concours
- Secteur Lasnauze (tranche 2 génie civil) à Bias
- Secteur Lasnauze (tranche 2 éclairage) à Bias
- Pose d'un mât solaire à Caubeyre
- Mise en conformité des armoires de commande à Fauillet
- Ajout de point lumineux route de Vidau-du-Roy à Lamontjoie
- Éclairage du parking place du sergent à Lamontjoie
- Rénovation de l'éclairage du terrain de pétanque à Astaffort
- Square des platanes sur l'avenue de l'usine à Fumel
- Rue du chemin rouge à Fumel
- Rue Léon Jouhaux à Fumel
Financement de travaux d'éclairage d'infrastructures sportives
par des fonds de concours
Budget
Budget annexe du service public administratif des installations de recharge pour véhicules électriques (SPA IRVE) :
Budget annexe de la régie à autonomie financière pour la production, la distribution, la fourniture, la gestion et l'utilisation d'énergie renouvelable (RAF ENR) :
- Adoption du compte de gestion 2022
- Adoption du compte administratif 2022
- Affectation des résultats 2022
Budget annexe de la régie à autonomie financière pour la maintenance d'éclairage des voies extérieures, d'éclairage d'infrastructures sportives et de signalisation lumineuse tricolore (RAF maintenance EP) :
- Adoption du compte de gestion 2022
- Adoption du compte administratif 2022
- Affectation des résultats 2022
Budget principal de TE 47 :
- Adoption du compte de gestion 2022
- Adoption du compte administratif 2022
- Affectation des résultats 2022
Comptes rendus
- Compte-Rendu des délégations du Président - 7 mars 2023
- Compte-Rendu des délégations du Président - 27 mars 2023
- Compte-Rendu des délégations du bureau Syndical - 7 mars 2023
- Compte-Rendu des délégations du bureau Syndical - 27 mars 2023